Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FREDERIC BEAUSOLEIL HAUTE LUNETTERIE
Beausoleil, SAS
Numéro de dépôt :
3871758
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque FREDERIC BEAUSOLEIL HAUTE LUNETTERIE
Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Beausoleil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FREDERIC BEAUSOLEIL HAUTE LUNETTERIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Beausoleil domicilié(e) 5 bis rue de l'asile Popincour, "frederic beausoleil" haute lunetterie - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 108 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beausoleil, M. lassalle frederic domicilié(e) 5 bis rue de l'asile Popincour, "frederic beausoleil" haute lunetterie - 75011 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Beausoleil, SAS - 5 bis rue de l'asile Popincour, "frederic beausoleil" haute lunetterie - 75011 - Paris - France - SIREN 338108749
Beausoleil, M. lassalle frederic - 5 bis rue de l'asile Popincour, "frederic beausoleil" haute lunetterie - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581809 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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