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Marques déposées par BEAUSEJOURTODO
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Les petites Merveilles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les petites Merveilles
SCEA BEAUSEJOUR, SCEA

Numéro de dépôt :
4336572
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les petites Merveilles de BEAUSEJOUR

Présentation de la marque Les petites Merveilles

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par BEAUSEJOURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites Merveilles »

Le déposant est BEAUSEJOURTODO domicilié(e) 15 CHEMIN DE LA PIOGERIE - 44830 - BOUAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 558 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BEAUSEJOUR, Mme. Marie SERRE domicilié(e) 15 CHEMIN La Piogerie - 44830 - BOUAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEAUSEJOUR a également déposé les autres marques suivantes : Merveilles


SCEA BEAUSEJOUR, SCEA - 15 CHEMIN DE LA PIOGERIE - 44830 - BOUAYE - France - SIREN 788558393


SCEA BEAUSEJOUR, Mme. Marie SERRE - 15 CHEMIN La Piogerie - 44830 - BOUAYE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729408 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Légumes frais .