Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BEAUQUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUQUIS domicilié(e) Hameau de Champanod, 74650 CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 221 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque WATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATY est expirée depuis le 16 juin 2007.
BEAUQUIS S.A. (Société Anonyme) - Hameau de Champanod, 74650 CHAVANOD - France - SIREN 327221065
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Machines-outils. Instruments agricoles, machines agricoles agricoles, autres que ceux actionnés manuellement, charrues, herses, transporteurs, tondeuses, élévateurs pour l'agriculture, coupe-racines, faneuses, faucheuses, appareils de levage, appareils de manutention, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, lampes d'éclairage, lampes électriques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, chariots, charrettes, véhicules électriques, chariots élévateurs, moteurs électriques pour véhicules terrestres, attelages, tracteurs, voitures.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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