Déposée le 20 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUPERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUPERE domicilié(e) 5 rue des Grillettes,42160 BONSON - 42160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUPERE SARL domicilié(e) 5 rue des Grillettes,42160 BONSON - 42160 - France.
La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUPERE SARL - 5 rue des Grillettes,42160 BONSON - 42160 - France
BEAUPERE SARL - 5 rue des Grillettes,42160 BONSON - 42160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Verres (récipients). objets d'art en verres. Vaisselle non en métaux précieux. Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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