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Marques déposées par monsieur BEAUPERE SEBASTIEN
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Violette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Violette
M. BEAUPERE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4262422
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2026
Violette de BEAUPERE SEBASTIEN

Présentation de la marque Violette

Déposée le 5 avril 2016 par monsieur BEAUPERE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Violette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur BEAUPERE SEBASTIEN domicilié(e) 17 RUE FLAMMARION - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEAUPERE SEBASTIEN domicilié(e) 17 RUE FLAMMARION - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Violette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Violette arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


M. BEAUPERE SEBASTIEN - 17 RUE FLAMMARION - 84000 - AVIGNON - France


M. BEAUPERE SEBASTIEN - 17 RUE FLAMMARION - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 26 décembre 2016 - Rejet partiel n°691620 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Sucre ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; portage salarial.

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.