Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUSSE-BAS
Numéro de dépôt :
1243229
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1993
Présentation de la marque CHAUSSE-BAS
Déposée le 11 août 1983 par BEAUPELLET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSSE-BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSSE-BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSE-BAS est expirée depuis le 11 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02