Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSE-BAS
BEAUPELLET Jacques

Numéro de dépôt :
1243229
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque CHAUSSE-BAS

Déposée le 11 août 1983 par BEAUPELLET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSSE-BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAUPELLET Jacques domicilié(e) 2, rue des Bains, 73100 AIX-LES-BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque CHAUSSE-BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSE-BAS est expirée depuis le 11 août 1993.


BEAUPELLET Jacques - 2, rue des Bains, 73100 AIX-LES-BAINS. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Instrument ou accessoire pour enfiler bas, chaussettes et collants.