Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILETNET
Mr BEAUMONT Richard, Edmond et Mme BEAUMONT Nicole, Madeleine, Andrée, née OUDIOT

Numéro de dépôt :
93460349
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque FILETNET

Déposée le 16 mars 1993 par monsieur BEAUMONT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « FILETNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est monsieur BEAUMONT Richard domicilié(e) 2 rue de la Chapelle, 60190 ROUVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEAUMONT Richard - France.

La marque FILETNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILETNET est expirée depuis le 16 mars 2003.


Mr BEAUMONT Richard, Edmond et Mme BEAUMONT Nicole, Madeleine, Andrée, née OUDIOT - 2 rue de la Chapelle, 60190 ROUVILLERS - France


Monsieur BEAUMONT Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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