Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FAUCON DORE
BEAUMONT Jean, Le village, 84110 FAUCON

Numéro de dépôt :
1325105
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque DOMAINE DU FAUCON DORE

Déposée le 23 septembre 1985 par BEAUMONT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU FAUCON DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAUMONT Jean, Le village, 84110 FAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUMONT Sylvie - France.

La marque DOMAINE DU FAUCON DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU FAUCON DORE est expirée depuis le 23 septembre 1995.


BEAUMONT Jean, Le village, 84110 FAUCON - France


BEAUMONT Sylvie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Vin A.O.C.