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Marques déposées par BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette
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TOINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOINETTE
BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette

Numéro de dépôt :
1407125
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/04/1997
TOINETTE de BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette

Présentation de la marque TOINETTE

Déposée le 30 avril 1987 par BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette, domicilié(e) 17, route de Villeneuve, 18500 MARMAGNE. - France.

La marque TOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOINETTE est expirée depuis le 30 avril 1997.


BEAUMONT Jean-Luc et COENEN Antoinette - 17, route de Villeneuve, 18500 MARMAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Champignons, pleurottes, frais, en conserve, séchés ou cuits, en potage, à l'huile, au vinaigre ou arrangés d'autres fàÇons, volailles, oeufs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.