Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWOPTIC
BEAUMOND Jean

Numéro de dépôt :
92404359
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque SWOPTIC

Déposée le 31 janvier 1992 par BEAUMOND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est BEAUMOND Jean, domicilié(e) domicilié 8, Route de Genève 1260 NYON SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BEAUMOND chez Madame Françoise BOVIER LAPIERRE - France.

La marque SWOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWOPTIC est expirée depuis le 31 janvier 2002.

BEAUMOND Jean a également déposé les autres marques suivantes : EP CAROS -ELECTRONIC PURSE CARDS , CERION , DYNELMAC


BEAUMOND Jean - domicilié 8, Route de Genève 1260 NYON SUISSE - Suisse


Jean BEAUMOND chez Madame Françoise BOVIER LAPIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, éléctriques; photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; lunettes de vue, de repos et d'exercice oculaire