Déposée le 31 mai 1994 par BEAUMOND Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « DYNELMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est BEAUMOND Jean, domicilié(e) 8, route de Genève CH -1260 NYON SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise BOVIER-LAPIERRE - France.
La marque DYNELMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUMOND Jean - 8, route de Genève CH -1260 NYON SUISSE - Suisse
Françoise BOVIER-LAPIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Appareils et instruments scientifiques, électriques et géobiologiques, supports d'émissions et absorptions électromagnétiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de traitement de l'eau, de distribution d'eau eaux minérales ou non, boissons non alcoolisées autres préparations pour faire des boissons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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