Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES TROUILLARD
Numéro de dépôt :
1263691
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
01/09/1993
Présentation de la marque JACQUES TROUILLARD
Déposée le 1 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BEAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « JACQUES TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES TROUILLARD est expirée depuis le 1 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32