Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-ANDEOL
BEAUMET ET FILS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
98714498
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-ANDEOL

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUMET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-ANDEOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUMET ET FILS domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDEOL,84290 CAIRANNE (dossier no 2355160) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 463 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUMET ET FILS SARL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDEOL,84290 CAIRANNE (dossier no 2355160) - 84290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-ANDEOL est expirée depuis le 9 novembre 2017.


BEAUMET ET FILS S.A.R.L - DOMAINE SAINT ANDEOL,84290 CAIRANNE (dossier no 2355160) - 84290 - France - SIREN 339463754


BEAUMET ET FILS SARL - DOMAINE SAINT ANDEOL,84290 CAIRANNE (dossier no 2355160) - 84290 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355160 - Publication au BOPI 2007-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée-côtes-du-rhône village-côtes-du-rhône cairanne-côtes-du-rhône-Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénomée " DOMAINE DE SAINT-ANDEOL ".