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Marques déposées par BEAUMET-BONFILSTODO
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DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ
BEAUMET-BONFILS, SCEA

Numéro de dépôt :
3747963
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ de BEAUMET-BONFILS

Présentation de la marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ

Déposée le 21 juin 2010 par BEAUMET-BONFILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est BEAUMET-BONFILSTODO domicilié(e) Domaine du Gour de Chaulé Quartier Sainte Anne - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 977 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BEAUMET-BONFILS domicilié(e) Domaine du Gour de Chaulé Quartier Sainte Anne - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ est expirée depuis le 21 juin 2020.

BEAUMET-BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ


BEAUMET-BONFILS, SCEA - Domaine du Gour de Chaulé Quartier Sainte Anne - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 333977049


SCEA BEAUMET-BONFILS - Domaine du Gour de Chaulé Quartier Sainte Anne - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.