Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ
BEAUMET-BONFILS (SCEA)

Numéro de dépôt :
3058578
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ

Déposée le 12 octobre 2000 par BEAUMET-BONFILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est BEAUMET-BONFILSTODO domicilié(e) DOMAINE DE GOUR DE CHAULÉ, QUARTIER SAINTE ANNE, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 977 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BONFILS ALINE - France.

La marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ est expirée depuis le 12 octobre 2010.

BEAUMET-BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GOUR DE CHAULÉ


BEAUMET-BONFILS (SCEA) - DOMAINE DE GOUR DE CHAULÉ, QUARTIER SAINTE ANNE, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 333977049


Madame BONFILS ALINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.