Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par BEAUMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est BEAUMAT domicilié(e) P.A La Fourchette - 50500 - CARENTAN-LES-MARAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUMAT, Monsieur Arnauld LEBRUN domicilié(e) P.A La Fourchette - 50500 - CARENTAN-LES-MARAIS - France.
La marque KAISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAISER arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
BEAUMAT - P.A La Fourchette - 50500 - CARENTAN-LES-MARAIS - France
BEAUMAT, Monsieur Arnauld LEBRUN - P.A La Fourchette - 50500 - CARENTAN-LES-MARAIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Machines agricoles et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Moyens de locomotion et de transport, véhicules terrestres ; Véhicules de transport routier, véhicules agricoles et pour les travaux publics ; Tracteurs routiers, tracteurs agricoles, remorques, semi-remorques, attelages ; dispositifs de transport de marchandises pour véhicules ; Matériel de manutention ; véhicules destinés aux travaux publics et à l'industrie du génie civil ;
Commercialisation (vente au détail, en ligne ou en gros) de véhicules de transport routier, de matériel de manutention et de véhicules destinés aux travaux publics et à l'industrie du génie civi ;
Construction, réparation, entretien et reconditionnement de machines agricoles et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, de moyens de transport, de véhicules de transport routier, de véhicules agricoles et pour les travaux publics, de tracteurs routiers, de tracteurs agricoles, de remorques, de semi-remorques, d'attelages de remorques pour véhicules, de dispositifs de transport de marchandises pour véhicules, de chariots de manutention, de véhicules destinés aux travaux publics et à l'industrie du génie civil ;
Conduite d'études de projets techniques, études et projets de recherches techniques ; expertises ( travaux d'ingénieurs).
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