Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROINETTE
Numéro de dépôt :
926035
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque ROINETTE
Déposée le 22 mai 1975 par monsieur Beaumais (Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « ROINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROINETTE est expirée depuis le 22 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464