Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BEAULIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « B Beaulieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAULIEU domicilié(e) ALLEE CHRISTIAN PIERRE, 41320 CHATRES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 060 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAULIEU SA - France.
La marque B Beaulieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAULIEU S.A. - ALLEE CHRISTIAN PIERRE, 41320 CHATRES SUR CHER - France - SIREN 400060745
BEAULIEU SA - France
Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301333 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisse enregistreuses, machines à calculer appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires, les disques optiques. Appareils et instruments chimiques, médicaux, dentaires et vétérinaires membres, yeux et dents artificiels - articles orthopétiques ; matériel de suture - les stimulateurs cardiaques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles pour fumeurs en métaux précieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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