Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIORS SANTE
BEAULIEU PATRIMOINE SA

Numéro de dépôt :
3295817
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/06/2014
SENIORS SANTE de BEAULIEU PATRIMOINE

Présentation de la marque SENIORS SANTE

Déposée le 7 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) BEAULIEU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SENIORS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAULIEU PATRIMOINE domicilié(e) 455 promenade des Anglais, Immeuble Arenice,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 333 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric DIB BEAULIEU PATRIMOINE domicilié(e) 455, promenade des Anglais, Imm. Arenice,06200 NICE - 06200 - France.

La marque SENIORS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORS SANTE est expirée depuis le 7 juin 2014.


BEAULIEU PATRIMOINE SA - 455 promenade des Anglais, Immeuble Arenice,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 405333931


M. Frédéric DIB BEAULIEU PATRIMOINE - 455, promenade des Anglais, Imm. Arenice,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452107 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452106 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 13 mars 2006 - Concession de licence n°430023 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452104 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452105 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 13 mars 2006 - Concession de licence n°430022 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Produits de l'imprimerie, photographies, journaux, affiches, clichés, brochures. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité. Affaires financières, monétaire et immobilières, gérance de biens immobiliers ; analyse financière, investissement de capitaux, consultation financière, estimations financières, placement de fonds. Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de bars. Services médicaux, soins de beauté pour être humains, services de santé, assistance médicale, chirurgie esthétique, maisons médicalisées, salons de beauté, de coiffure – services de jardinier – paysagiste. Hébergement temporaire, maisons de retraite pour personnes âgées, services de restauration, de traiteurs, soins d'hygiène pour être humains : tous ces services étant rendus sous contrôle médical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.