Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSPONDEUR
BEAULIEU CREATIONS S.A.

Numéro de dépôt :
95556163
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRANSPONDEUR

Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BEAULIEU CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPONDEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAULIEU CREATIONS domicilié(e) 34 rue Camille Pelletan, 92300 Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 467 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAULIEU CREATIONS S.A. Christophe BEAULIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

BEAULIEU CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FALCON


BEAULIEU CREATIONS S.A. - 34 rue Camille Pelletan, 92300 Levallois Perret - France - SIREN 331467373


BEAULIEU CREATIONS S.A. Christophe BEAULIEU - France


Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294079 - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 2000-01-25

Appareils instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.