Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARMA'SUTRA
BEAULIEU Benjamin
DENOST Olivier
Douçot Vincent
TRUONG Fabien
Zub Mathieu

Numéro de dépôt :
3108550
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque KARMA'SUTRA

Déposée le 28 juin 2001 par BEAULIEU Benjamin, DENOST Olivier, Douçot Vincent, TRUONG Fabien, Zub Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARMA'SUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont BEAULIEU Benjamin, domicilié(e) 18, rue du Delta, 75009 Paris - France, DENOST Olivier, domicilié(e) 8, rue Etienne Jodelle, 75018 Paris - France, Douçot Vincent, domicilié(e) 75 allée du Clos du poutil, 45160 Olivet - France, TRUONG Fabien, domicilié(e) 1 rue Serge Degregny, 45300 Pithiviers - France, Zub Mathieu, domicilié(e) 1 rue du bourg, 45300 Vrigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZUB Mathieu - France.

La marque KARMA'SUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARMA'SUTRA est expirée depuis le 28 juin 2011.

BEAULIEU Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : G. BOULMIER


BEAULIEU Benjamin - 18, rue du Delta, 75009 Paris - France

DENOST Olivier - 8, rue Etienne Jodelle, 75018 Paris - France

Douçot Vincent - 75 allée du Clos du poutil, 45160 Olivet - France

TRUONG Fabien - 1 rue Serge Degregny, 45300 Pithiviers - France

Zub Mathieu - 1 rue du bourg, 45300 Vrigny - France


ZUB Mathieu - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts audio, cédéroms et enregistrement vidéos. Divertissement ; activités culturelles. Présentation de spectacles, concerts. Production de spectacles, diffusion et production d'enregistrements phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.