Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PIERRE SIMON
Numéro de dépôt :
1507034
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/11/1998
Présentation de la marque CHATEAU PIERRE SIMON
Déposée le 9 novembre 1988 par BEAULAC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PIERRE SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PIERRE SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PIERRE SIMON est expirée depuis le 9 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24