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Marques déposées par l'association loi 1901 BEAUJOLAIS INITIATIVES
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Créacité Pépinière d'entreprises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créacité Pépinière d'entreprises
BEAUJOLAIS INITIATIVES ASSOCIATION LOI 1901
CHAMBRE DE METIERS DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE COLLECTIVITE PUBLIQUE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3274840
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
Créacité Pépinière d\'entreprises de BEAUJOLAIS INITIATIVES

Présentation de la marque Créacité Pépinière d'entreprises

Déposée le 16 février 2004 par l'association loi 1901 BEAUJOLAIS INITIATIVES, CHAMBRE DE METIERS DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE COLLECTIVITE PUBLIQUE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créacité Pépinière d'entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 20 septembre 2024.

Les déposants sont l'association loi 1901 BEAUJOLAIS INITIATIVES domicilié(e) 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France, CHAMBRE DE METIERS DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF domicilié(e) 267 BOULEVARD GAMBETTA,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF domicilié(e) 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE COLLECTIVITE PUBLIQUE TERRITORIALE domicilié(e) 115 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUJOLAIS INITIATIVES domicilié(e) 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France.

La marque Créacité Pépinière d'entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créacité Pépinière d'entreprises est expirée depuis le 16 février 2014.


BEAUJOLAIS INITIATIVES ASSOCIATION LOI 1901 - 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France

CHAMBRE DE METIERS DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF - 267 BOULEVARD GAMBETTA,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS ETABLISSEMENT PUBLIC D'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF - 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE COLLECTIVITE PUBLIQUE TERRITORIALE - 115 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/S - 69400 - France


BEAUJOLAIS INITIATIVES - 317 BOULEVARD GAMBETTA, BP 427,69654 VILLEFRANCHE S/S - 69654 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Republication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Mise à jour de documentations publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; service de secrétariat ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires – assurances, affaires immobilières ; affaires financières ; affaires monétaires ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; location de bureaux. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location entrepôts.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.