Déposée le 5 octobre 2011 par BEAUJEU-DUMONTEL Vincent Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Artisan Coutelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est BEAUJEU-DUMONTEL Vincent Gilles domicilié(e) 49 A Avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUJEU-DUMONTEL Vincent Gilles domicilié(e) 49 A Avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque Artisan Coutelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Coutelier est expirée depuis le 5 octobre 2021.
BEAUJEU-DUMONTEL Vincent Gilles - 49 A Avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG - Luxembourg
BEAUJEU-DUMONTEL Vincent Gilles - 49 A Avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611779 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
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