Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAIL
BEAUGER AIME

Numéro de dépôt :
1085151
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers

Présentation de la marque DOMAIL

Déposée le 29 juin 1978 par BEAUGER AIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « DOMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAUGER AIME, domicilié(e) JOZE, 63350 MARINGUES. - France.

La marque DOMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAIL est expirée depuis le 29 juin 1988.


BEAUGER AIME - JOZE, 63350 MARINGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres caisses;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.