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Marques déposées par Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du BeaufortainTODO
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B&B Bike & Beaufortain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B&B Bike & Beaufortain
Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du Beaufortain, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3728559
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
B&B Bike & Beaufortain de Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du Beaufortain

Présentation de la marque B&B Bike & Beaufortain

Déposée le 6 avril 2010 par Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du BeaufortainTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B&B Bike & Beaufortain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du BeaufortainTODO domicilié(e) 1 Grande Rue - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du Beaufortain domicilié(e) 1 Grande Rue - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France.

La marque B&B Bike & Beaufortain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B&B Bike & Beaufortain est expirée depuis le 6 avril 2020.


Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du Beaufortain, Collectivité territoriale - 1 Grande Rue - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France


Beaufortain Tourisme – Communauté de Communes du Beaufortain - 1 Grande Rue - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement).