Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cartable français
M. Beaudouin Nicolas

Numéro de dépôt :
3999058
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
le cartable français de Beaudouin Nicolas

Présentation de la marque le cartable français

Déposée le 18 avril 2013 par monsieur Beaudouin Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le cartable français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Beaudouin Nicolas domicilié(e) 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Beaudouin Nicolas domicilié(e) 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France.

La marque le cartable français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cartable français est expirée depuis le 18 avril 2023.


M. Beaudouin Nicolas - 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France


M. Beaudouin Nicolas - 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.