Déposée le 18 avril 2013 par monsieur Beaudouin Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « le cartable français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est monsieur Beaudouin Nicolas domicilié(e) 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Beaudouin Nicolas domicilié(e) 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France.
La marque le cartable français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cartable français est expirée depuis le 18 avril 2023.
M. Beaudouin Nicolas - 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France
M. Beaudouin Nicolas - 4 rue boulard - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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