Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DU BLEUET
BEAUDOIN René
COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN

Numéro de dépôt :
93464810
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque LA FERME DU BLEUET

Déposée le 16 avril 1993 par BEAUDOIN René et COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DU BLEUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Les déposants sont BEAUDOIN René, domicilié(e) La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France et COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN, domicilié(e) La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUDOIN René - France.

La marque LA FERME DU BLEUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU BLEUET est expirée depuis le 16 avril 2003.


BEAUDOIN René - La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France

COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN - La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France


BEAUDOIN René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 28 décembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180253 - Publication au BOPI 1994-12-28

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164190 - Publication au BOPI 1993-10-18

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Farine de blé Farine de seigle Farine de meteil Flocon d'avoine Pain Pain d'épice Semoule de blé Semoule de maïs Lentille Avoine Blé Seigle Orge OEufs de poules élevées à la ferme

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.