Déposée le 16 avril 1993 par BEAUDOIN René et COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DU BLEUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Les déposants sont BEAUDOIN René, domicilié(e) La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France et COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN, domicilié(e) La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUDOIN René - France.
La marque LA FERME DU BLEUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU BLEUET est expirée depuis le 16 avril 2003.
BEAUDOIN René - La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France
COMMARMOND Claire Epouse BEAUDOIN - La Roquetterie, 51210 JANVILLIERS - France
BEAUDOIN René - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 28 décembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180253 - Publication au BOPI 1994-12-28
Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164190 - Publication au BOPI 1993-10-18
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Farine de blé Farine de seigle Farine de meteil Flocon d'avoine Pain Pain d'épice Semoule de blé Semoule de maïs Lentille Avoine Blé Seigle Orge OEufs de poules élevées à la ferme
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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