Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CELLIER PHILIBERT
BEAUDET Roger

Numéro de dépôt :
97677463
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU CELLIER PHILIBERT

Déposée le 5 mai 1997 par BEAUDET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CELLIER PHILIBERT »

Le déposant est BEAUDET Roger domicilié(e) LES BIDONS,69430 LANTIGNIE (dossier no 2341081) - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLOUGONVEN Guy domicilié(e) LES BIDONS,69430 LANTIGNIÉ (dossier no 2341081) - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CELLIER PHILIBERT est expirée depuis le 5 mai 2017.


BEAUDET Roger - LES BIDONS,69430 LANTIGNIE (dossier no 2341081) - 69430 - France


PLOUGONVEN Guy - LES BIDONS,69430 LANTIGNIÉ (dossier no 2341081) - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460026 - Publication au BOPI 2007-09-04

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2007 n°2341081 - Publication au BOPI 2007-05-12

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée BEAUJOLAIS VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Cellier Philibert