Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAVOIE COTES DE CASTILLON APPELLATION COTES DE CASTILLON CONTROLEE Mme MICHEL BEAUCOUSIN PARENT PROPRIETAIRE A STE COLOMBE
Mme BEAUCOUSIN MICHEL Née PARENT Genevieve

Numéro de dépôt :
96643488
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU SAVOIE COTES DE CASTILLON APPELLATION COTES DE CASTILLON CONTROLEE Mme MICHEL BEAUCOUSIN PARENT PROPRIETAIRE A STE COLOMBE

Déposée le 24 septembre 1996 par madame BEAUCOUSIN MICHEL Née PARENT Genevieve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAVOIE COTES DE CASTILLON APPELLATION COTES DE CASTILLON CONTROLEE Mme MICHEL BEAUCOUSIN PARENT PROPRIETAIRE A STE COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est madame BEAUCOUSIN MICHEL Née PARENT Genevieve domicilié(e) SAINT ETIENNE DE LISSE, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BEAUCOUSIN MICHEL - France.

La marque CHATEAU SAVOIE COTES DE CASTILLON APPELLATION COTES DE CASTILLON CONTROLEE Mme MICHEL BEAUCOUSIN PARENT PROPRIETAIRE A STE COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAVOIE COTES DE CASTILLON APPELLATION COTES DE CASTILLON CONTROLEE Mme MICHEL BEAUCOUSIN PARENT PROPRIETAIRE A STE COLOMBE est expirée depuis le 24 septembre 2006.

BEAUCOUSIN MICHEL Née PARENT Genevieve a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE


Mme BEAUCOUSIN MICHEL Née PARENT Genevieve - SAINT ETIENNE DE LISSE, 33330 ST EMILION - France


Mme BEAUCOUSIN MICHEL - France


Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443636 - Publication au BOPI 2006-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAVOIE