CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE
Présentation de la marque CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE
Déposée le 24 septembre 1996 par madame BEAUCOUSIN MICHEL NEE PARENT GENEVIEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOULEYRE SAINT EMILION APPELLATION ST EMILION contrôlée Mme Michel BEAUCOUSIN PARENT Propriétaire à ST ETIENNE DE LISSE est expirée depuis le 24 septembre 2006.
BEAUCOUSIN MICHEL NEE PARENT GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443637 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443636 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45