Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-SABLE
Beauce Sologne Travaux Publics SAS

Numéro de dépôt :
3455100
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
ECO-SABLE de Beauce Sologne Travaux Publics

Présentation de la marque ECO-SABLE

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Beauce Sologne Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Beauce Sologne Travaux Publics domicilié(e) 34 Chemin des grands champs, BP 3413,41034 BLOIS - 41034 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beauce Sologne Travaux Publics domicilié(e) 34 Chemin des grands champs, BP 3413,41034 BLOIS - 41034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SABLE est expirée depuis le 5 octobre 2016.

Beauce Sologne Travaux Publics a également déposé les autres marques suivantes : Beauce Sologne Valorisation , ECO-GRAVE , ECO-FORME , ECO-REMBLAI , TP CONCEPT


Beauce Sologne Travaux Publics SAS - 34 Chemin des grands champs, BP 3413,41034 BLOIS - 41034 - France


Beauce Sologne Travaux Publics - 34 Chemin des grands champs, BP 3413,41034 BLOIS - 41034 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte ; poix ; bitume ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Rabotage ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;