Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUIT D'EXIL
Numéro de dépôt :
1269147
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1994
Présentation de la marque NUIT D'EXIL
Déposée le 17 avril 1984 par BEAUCE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUIT D'EXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NUIT D'EXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUCE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58130 - Publication au BOPI 1991-12-05