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Marques déposées par BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C
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JULIEN SAINVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIEN SAINVAL
BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C, rue Jean Moulin, 83400 HYERES.

Numéro de dépôt :
1214427
Date de dépôt :
20/09/1982
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
20/09/1992

Présentation de la marque JULIEN SAINVAL

Déposée le 20 septembre 1982 par BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « JULIEN SAINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C, rue Jean Moulin, 83400 HYERES. - France.

La marque JULIEN SAINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIEN SAINVAL est expirée depuis le 20 septembre 1992.

BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BEAUCE Michel Résidence Jean Moulin - C, rue Jean Moulin, 83400 HYERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 5 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58130 - Publication au BOPI 1991-12-05

Inscription - Concession de licence n°10031 - Publication au BOPI

Parfums, eaux de toilette, cosmétiques.