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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUCE COMPOST
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Beauce Compost
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beauce Compost
BEAUCE COMPOST, SARL

Numéro de dépôt :
4039138
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
Beauce Compost de BEAUCE COMPOST

Présentation de la marque Beauce Compost

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUCE COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Beauce Compost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUCE COMPOST domicilié(e) 4 rue de l'Etang - 28300 - FRESNAY LE GILMERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valterra Matières Organiques, M. Chemin Jean-Louis domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque Beauce Compost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beauce Compost est expirée depuis le 9 octobre 2023.


BEAUCE COMPOST, SARL - 4 rue de l'Etang - 28300 - FRESNAY LE GILMERT - France


Valterra Matières Organiques, M. Chemin Jean-Louis - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Engrais pour les terres ; compost ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).