Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AGENDA EQUESTRE
BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3658268
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
L\'AGENDA EQUESTRE de BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque L'AGENDA EQUESTRE

Déposée le 18 juin 2009 par la société BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'AGENDA EQUESTRE »

Le déposant est la société BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 1304 CHEMIN DE CEINTURE DE TALARIS - 33680 - LACANAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 281 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 1304 CHEMIN DE CEINTURE DE TALARIS - 33680 - LACANAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS - 1304 CHEMIN DE CEINTURE DE TALARIS - 33680 - LACANAU - France - SIREN 505281113


BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS - 1304 CHEMIN DE CEINTURE DE TALARIS - 33680 - LACANAU - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540159 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Agenda équestre publication papier annuelle qui recensé par région administrative : – le calendrier des compétitions courses et concours hippiques. – l'annuaire des clubs. – les acteurs régionaux et nationaux de la filière équine. – les championnats régionaux et nationaux.