Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'AGENDA EQUESTRE
Numéro de dépôt :
3658268
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque L'AGENDA EQUESTRE
Déposée le 18 juin 2009 par la société BEAUCAMP JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'AGENDA EQUESTRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540159 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17