Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONHEUR A DEUX
Numéro de dépôt :
1671300
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/04/2001
Présentation de la marque BONHEUR A DEUX
Déposée le 12 avril 1991 par BEAUBIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BONHEUR A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONHEUR A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHEUR A DEUX est expirée depuis le 12 avril 2001.
BEAUBIER Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49