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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS
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POMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMS
BEAU MARAIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1342594
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2016
POMS de BEAU MARAIS

Présentation de la marque POMS

Déposée le 12 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS domicilié(e) 483 rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2307627) - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2307627) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMS est expirée depuis le 9 février 2016.

BEAU MARAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRITIES , PUR LYS , POMMES FORESTINES , POMMES QUARTINES , FRITE BRASSERIE , FLOCONNY , COUNTRY POM , FEE DES CHAMPS "Il était une fois... une purée gourmande" , MR FRITES MONSIEUR FRITES MISTER FRITES ,


BEAU MARAIS Société par actions simplifiée - 483 rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2307627) - 62400 - France - SIREN 312450224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2307627) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307627 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation n°2063269 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 8 avril 1997 - Changement de nature juridique n°235501 - Publication au BOPI 1997-04-08

Inscription - Transmission de propriété n°36176 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.