Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMMES FORESTINES
BEAU MARAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1692525
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque POMMES FORESTINES

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMMES FORESTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS domicilié(e) 483 rue du Beau Marais - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque POMMES FORESTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMMES FORESTINES est expirée depuis le 5 septembre 2021.

BEAU MARAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRITIES , PUR LYS , POMMES QUARTINES , FRITE BRASSERIE , FLOCONNY , COUNTRY POM , POMS , FEE DES CHAMPS "Il était une fois... une purée gourmande" , MR FRITES MONSIEUR FRITES MISTER FRITES ,


BEAU MARAIS, Société par Actions Simplifiée - 483 rue du Beau Marais - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 312450224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203582 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478408 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Produits surgelés à base de pommes de terre