Déposée le 8 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUNTRY POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS domicilié(e) 483 RUE DU BEAU MARAIS - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque COUNTRY POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAU MARAIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 483 RUE DU BEAU MARAIS - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 312450224
NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222777 - Publication au BOPI 2002-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499850 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Produits alimentaires à base de pommes de terre.Produits alimentaires à base de pommes de terre
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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