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Marques déposées par la société BEAU MARAIS (SA à directoire
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POMMES PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES PAYSANNES
BEAU MARAIS (SA à directoire)

Numéro de dépôt :
3134344
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
POMMES PAYSANNES de BEAU MARAIS (SA à directoire

Présentation de la marque POMMES PAYSANNES

Déposée le 29 novembre 2001 par la société BEAU MARAIS (SA à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMES PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société BEAU MARAIS (SA à directoire domicilié(e) 483, rue du Beau Marais, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque POMMES PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES PAYSANNES est expirée depuis le 29 novembre 2011.

BEAU MARAIS (SA à directoire a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLY'POM


BEAU MARAIS (SA à directoire) - 483, rue du Beau Marais, 62400 BETHUNE - France - SIREN 312450224


NOVAMARK - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376764 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Légumes conservés, séchés et cuits. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.