Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACI
Numéro de dépôt :
1500223
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998
Présentation de la marque ACI
Déposée le 9 novembre 1988 par monsieur BEATRIX Laurent-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 9 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19