Domaine de la Chauvelière
Présentation de la marque Domaine de la Chauvelière
Déposée le 21 juin 2010 par monsieur BEATRIX Alexis et monsieur BEATRIX Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Chauvelière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de la Chauvelière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Chauvelière arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.
BEATRIX Alexis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 3 juin 2014 - Concession de licence n°625104 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755778 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28