Marque enregistrée - Marque en vigueur

la pause du perche
Madame BEATRICE TRUBERT

Numéro de dépôt :
4602948
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
la pause du perche de BEATRICE TRUBERT

Présentation de la marque la pause du perche

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par madame BEATRICE TRUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la pause du perche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est madame BEATRICE TRUBERT domicilié(e) LA DETOURBE - LA PERRIERE - 61360 - BELFORÊT-EN-PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BEATRICE TRUBERT domicilié(e) LA DETOURBE - LA PERRIERE - 61360 - BELFORÊT-EN-PERCHE - France.

La marque la pause du perche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la pause du perche arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

BEATRICE TRUBERT a également déposé les autres marques suivantes : Véloc Perche


Madame BEATRICE TRUBERT - LA DETOURBE - LA PERRIERE - 61360 - BELFORÊT-EN-PERCHE - France


Madame BEATRICE TRUBERT - LA DETOURBE - LA PERRIERE - 61360 - BELFORÊT-EN-PERCHE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.