Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZION RESTAURANT ST-BARTH
Madame Béatrice Trouiller

Numéro de dépôt :
4539928
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
ZION RESTAURANT ST-BARTH de Béatrice Trouiller

Présentation de la marque ZION RESTAURANT ST-BARTH

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par madame Béatrice Trouiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZION RESTAURANT ST-BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est madame Béatrice Trouiller domicilié(e) Colombier - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Myriam Brunet domicilié(e) 86 avenue du maréchal de saxe - 69003 - Lyon - France.

La marque ZION RESTAURANT ST-BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZION RESTAURANT ST-BARTH arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

Béatrice Trouiller a également déposé les autres marques suivantes : ZION Saint Barth


Madame Béatrice Trouiller - Colombier - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Madame Myriam Brunet - 86 avenue du maréchal de saxe - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l'ingrédient principal]; Plats préparés à base de viande [la viande étant l'ingrédient principal]; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de légumes; Plats préparés essentiellement à base de gibier; Plats préparés essentiellement à base de croquettes de poisson, de légumes, d'oeufs durs et de bouillon (oden); Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés principalement à base d'oeufs; Plats préparés principalement à base de poulet; Plats préparés principalement à base de lard; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats préparés principalement composés de substituts de viande; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes ;

Plats de riz préparés; Plats préparés composés principalement de riz; Plats préparés principalement à base de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de pâtes; Plats préparés sous forme de pizzas; Plats sous forme de pizzas préparés; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ;

Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques; Services de chefs cuisiniers à domicile.