Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DAME DE ONZE HEURES
Madame Beatrice Rapin et Monsieur Vincent Rapin

Numéro de dépôt :
3629735
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2019
LA DAME DE ONZE HEURES de Beatrice Rapin et Monsieur Vincent Rapin

Présentation de la marque LA DAME DE ONZE HEURES

Déposée le 13 février 2009 par madame Beatrice Rapin et Monsieur Vincent Rapin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA DAME DE ONZE HEURES »

Le déposant est madame Beatrice Rapin et Monsieur Vincent Rapin domicilié(e) domiciliés 8 Petit Gontey SAINT EMILION 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline LAMPRE domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE ONZE HEURES est expirée depuis le 13 février 2019.


Madame Beatrice Rapin et Monsieur Vincent Rapin - domiciliés 8 Petit Gontey SAINT EMILION 33330 - France


Maître Caroline LAMPRE - 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Vins d'appellation d'origine Saint Emilion contrôlée.