Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILES ET SENS CIEL
Mme. Béatrice RABEL

Numéro de dépôt :
3955720
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
HUILES ET SENS CIEL de Béatrice RABEL

Présentation de la marque HUILES ET SENS CIEL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par madame Béatrice RABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUILES ET SENS CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est madame Béatrice RABEL domicilié(e) 2 Résidence TOURNEMIRE, Avenue de Normandie - 91940 - LES ULIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice RABEL domicilié(e) 2 Résidence TOURNEMIRE, Avenue de Normandie - 91940 - LES ULIS - France.

La marque HUILES ET SENS CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILES ET SENS CIEL est expirée depuis le 24 octobre 2022.


Mme. Béatrice RABEL - 2 Résidence TOURNEMIRE, Avenue de Normandie - 91940 - LES ULIS - France


Mme. Béatrice RABEL - 2 Résidence TOURNEMIRE, Avenue de Normandie - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 19 décembre 2016 - Changement d'adresse n°691018 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

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