Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 4 Apis
Béatrice PEYRACHON
Gabriel PAGES
Alexandre CHAUVET

Numéro de dépôt :
4390379
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
Les 4 Apis de Béatrice PEYRACHON

Présentation de la marque Les 4 Apis

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par Béatrice PEYRACHON, Gabriel PAGES, Alexandre CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 4 Apis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Les déposants sont Béatrice PEYRACHON domicilié(e) Le Pré Canard - 63190 - BORT L'ETANG - France, Gabriel PAGES domicilié(e) 84 rue Notre Dame des Filles - 63500 - ISSOIRE - France, Alexandre CHAUVET domicilié(e) 5 chemin du Pradat - 63320 - LUDESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Beatrice PEYRACHON domicilié(e) le pre canard - 63190 - BORT L'ETANG - France.

La marque Les 4 Apis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 Apis arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


Béatrice PEYRACHON - Le Pré Canard - 63190 - BORT L'ETANG - France

Gabriel PAGES - 84 rue Notre Dame des Filles - 63500 - ISSOIRE - France

Alexandre CHAUVET - 5 chemin du Pradat - 63320 - LUDESSE - France


Madame Beatrice PEYRACHON - le pre canard - 63190 - BORT L'ETANG - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.