Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Moulin du Rossignol
Beatrice Paranque

Numéro de dépôt :
4504334
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
Le Moulin du Rossignol de Beatrice Paranque

Présentation de la marque Le Moulin du Rossignol

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par Beatrice Paranque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin du Rossignol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Beatrice Paranque domicilié(e) Chemin du Rossignol - 13840 - Rognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Beatrice Paranque domicilié(e) Chemin du Rossignol - 13840 - Rognes - France.

La marque Le Moulin du Rossignol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin du Rossignol arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.


Beatrice Paranque - Chemin du Rossignol - 13840 - Rognes - France


Madame Beatrice Paranque - Chemin du Rossignol - 13840 - Rognes - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.