Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANTOTHEQUE
Mme Béatrice LIOULT

Numéro de dépôt :
97681281
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PLANTOTHEQUE

Déposée le 2 juin 1997 par madame Béatrice LIOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTOTHEQUE »

Le déposant est madame Béatrice LIOULT domicilié(e) Résidence Côte Fleurie 2, 14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Béatrice LIOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Béatrice LIOULT - Résidence Côte Fleurie 2, 14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE - France


Mme Béatrice LIOULT - France


Inscription le 1 février 2000 - Rejet total n°294495 - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 2000-02-01

- Mobilier et meuble de décoration dont la particularité est d'être modulable et empilable, sans vis dans la construction de la structure. Les entretoises de hauteurs différentes 400 mm, 500 mm, 600mm permettent d'obtenir la hauteur la plus propice à la culture des plantes. - Composée de 3 supports - dont 2 supportent un éclairage biologique pour cultiver les plantes. - 3 plateaux étanches en ABS thermoformé. - 8 entretoises - 6 tôles de côtés, et 3 tôles de façades, celles-ci seront visées et serviront à la décoration (6 vis)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.